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Malus écologique auto : vers un calcul plus favorables pour les familles nombreuses ?

Le député UMP Jean-Marc Le Fur a présenté un amendement au projet de Budget 2009 en octobre visant à réduire le malus automobile qui pénalise les familles nombreuses contraints d'acheter une voiture de 5 places et plus pour se déplacer. L'amendement, approuvé par 39 voix contre 4, propose de mettre en place un abattement de 20g/km sur les taux de calcul du bonus/malus des voitures plus grandes.

 

Jean Marc Lefur a souligné que les familles nombreuses «ne peuvent bénéficier du bonus réservé aux plus petits véhicules, mais elles se voient en plus contraintes de payer un malus plus élevé.» Ce nouveau dispositif qui sera en vigueur avec le budget 2009 ne sera applicable que pour un véhicule de cinq places et plus par foyer. Un nouveau système sera mis en œuvre pour apprécier la taille de la famille lors de l'acquisition d'un véhicule de cinq places et plus.



 
Navimag 2008-11-04 Envoyer Print Top
 
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